Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POS'POT
M. Michel BABAZ

Numéro de dépôt :
4006537
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
POS\'POT de Michel BABAZ

Présentation de la marque POS'POT

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par monsieur Michel BABAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POS'POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Michel BABAZ domicilié(e) Les Balcons de Briançon, 24 rue du Serre-Paix, Entrée A - 05100 - BRIANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel BABAZ domicilié(e) Les Balcons de Briançon, 24 rue du Serre-Paix, Entrée A - 05100 - BRIANCON - France.

La marque POS'POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POS'POT est expirée depuis le 22 mai 2023.

Michel BABAZ a également déposé les autres marques suivantes : FLOAT'COOL , JARDI'FIX , BABAZ'INOV , GOBIE


M. Michel BABAZ - Les Balcons de Briançon, 24 rue du Serre-Paix, Entrée A - 05100 - BRIANCON - France


M. Michel BABAZ - Les Balcons de Briançon, 24 rue du Serre-Paix, Entrée A - 05100 - BRIANCON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).