POS'POT
Présentation de la marque POS'POT
Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par monsieur Michel BABAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POS'POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POS'POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POS'POT est expirée depuis le 22 mai 2023.
Michel BABAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37